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Importation de colis à l’international; d’où viennent les frais?
Par Fireaxe le 4 oct 2011 |
Si vous avez déjà passé des commandes sur des magasins en ligne, vous avez probablement déjà eu la surprise de voir le facteur, lors de la livraison du colis, vous réclamer un certain montant d’argent au nom de Poste Canada. J’ai longtemps pensé que ce n’était que de simples « frais de douanes » que je devais payer, mais question d’y voir un peu plus clair j’ai fait quelques recherches sur le sujet.
- Que représente ce montant?
– Comment est-il calculé?
– À qui va l’argent?
– Est-il possible d’estimer les frais/taxes à payer pour un colis à recevoir?
– Pourquoi est-ce que, pour certains colis, aucuns frais ne me sont exigés?
J’ai démêlé tout ça pour vous, et ce que je vous présente ici sont les résultats de ces recherches.
Source: Importation par la poste – Droits, taxes et coûts de manutention imposés sur les articles qui vous sont postés
- site internet de l’Agence des Services Frontaliers du Canada -
Une lecture exhaustive du contenu du site web que je viens de citer vous permettrait de connaître presque tout ce qu’il y a à savoir sur le sujet, mais en vulgarisant un peu:
Les éléments-clés
- Les commandes de moins de 20$ sont exemptes de taxes. (Dans la mesure où elles sont facturées dans un autre pays, évidemment)
- Au Québec, pour les commandes non exemptes de taxes, on doit appliquer:
1: la TPS (5% de la valeur totale)
2: la TVQ (*9.5% de la valeur totale + la TPS) * nouveau en 2012
3: les frais de manutention (frais fixes de 8,50$) - Au Québec, la TVQ n’est pas applicable sur certains types de produits, par exemple les livres. (source: http://www.mcccf.gouv.qc.ca/index.php?id=3754 )
Exemple de calcul des frais à prévoir
Prenons l’exemple simple d’une commande de dvd passée sur Amazon, pour une valeur totale de 100$
- Sous-total: 100$
- TPS: 100$ x 0.05 = 5,00$
- TVQ: 105,00$ x 0.095 = 9,98$
- Frais de manutention = 8,50$
- Frais totaux à prévoir: 23,48$ (pour une commande de 100$)
C’est un calcul assez simple qui vous permet d’estimer à l’avance le montant que le facteur risque de vous exiger à la réception de votre colis.
Par contre y’a quelques subtilités qui sont à savoir:
- Étant donné que les frais de manutention n’augmentent pas proportionnellement avec la valeur de la commande, il est donc plus avantageux de faire une seule grosse commande, plutôt que de la séparer en plusieurs petits colis. (Ex.: vous allez être chargé 2x8.50$ pour deux commandes de 50$, et 1x8,50$ pour une commande de 100$)
- Si le colis est identifié comme étant un « cadeau » (gift), il est possible de by-passer le système et d’éviter à avoir à payer les taxes. Ce n’est pas infaillible, mais généralement ça fonctionne.
- L’importation de dons/cadeaux venant d’autres pays ne sont pas taxés pour un colis d’une valeur ne dépassant pas 60$. Si le colis est d’une valeur supérieure à 60$, les taxes peuvent vous être exigées pour le montant excédentaire. Ça, c’est la théorie. En pratique, je crois que la plupart des cadeaux ne sont pas taxés du tout, mais je ne parle que selon mon expérience personnelle.
- Parce que tous les colis importés ne sont pas systématiquement inspectés par les douaniers, il peut arriver que vous soyez ultrachanceux et que votre colis bypass le système et qu’on ne vous charge tout simplement pas les taxes qui vous aurait été du. Chaque fois, c’est un nouveau coup de dés, profitez-en bien lorsque ça vous arrive, parce que c’est quand même très rare.
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4 oct 2011 à 22:08
Excellent article, court et efficace!
J’ai une petite question : quand on demande aux vendeurs d’identifier le colis comme étant un cadeau, c’est quoi, ils vont juste marqué « cadeau » ou ils vont mettre un emballage-cadeau avec un ruban rouge? Ça a l’air peut-être stupide comme question, mais me semble que pour bypasser les taxes, écrire six lettres en feutre sur du carton c’est pas beaucoup.
4 oct 2011 à 22:37
Non, t’as pas besoin d’emballer un colis dans un emballage cadeau pour qu’il soit considéré comme un cadeau aux douanes canadiennes. =)
La question n’est pas stupide, c’est vrai que le terme est mêlant. Habituellement, c’est une simple case à cocher sur un étiquette qu’a collé l’expéditeur sur la boîte qui indique si le colis est un cadeau ou non. Je t’ai trouvé un exemple d’étiquette, celui-là est utilisé par la Poste Japonaise:
http://www.kamprint.com/pixpur/EMS.png
Regarde en bas à droite du formulaire, il est écris « a gift » en petits caractères. C’est cette information là que veulent voir les douaniers canadiens quand vient le temps de traiter ton colis.